M. François Vannson
Contactez le président du Conseil départemental des Vosges presidentcd88@vosges.fr
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Retrouvez, dans cette rubrique, les enquêtes publiques en cours, les rapports d'enquête consultables pendant 1 an à compter de la date de clôture de l'enquête publique.
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Avis d'enquête publique
Rapport d'enquête publique - mai 2023
Relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de CHENIMENIL.
Conclusion et avis motivé du commissaire enquêteur
Rapport d'enquête du commissaire enquêteur
relatif au projet d’aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de TRANQUEVILLE-GRAUX.
L’objet de l’enquête est : Autorisation de réaliser les travaux de confortement du pont de la route départementale n°6 sur le cours d’eau l’Avière à Frizon (88). Le dossier d’enquête publique comprend une étude environnementale faune/flore au titre de la loi sur l’eau.
Accès au registre
Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des routes départementales des Vosges deuxième échéance est mis à disposition du public pendant une durée minimale de deux mois, conformément à l’article R572-9 du Code de l’Environnement.
Consulter l'avis de mis à disposition
Consulter le dossier
Relatif aux travaux d’aménagement du Col de la SCHLUCHT sur le territoire de la commune du VALTIN (88).
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Avis de participation du public
Toute information sur un projet peut être obtenue auprès du Conseil Départemental des Vosges - Direction de l'Attractivité des Territoires - Service Agriculture et Forêt
8 rue de la Préfecture88088 Épinal cedex 9
Tél. : 03 29 29 88 88