Assainissement

Qu’est-ce que l’assainissement ?

L'assainissement des eaux, aussi appelé traitement des eaux usées, désigne l'ensemble des processus visant à canaliser, traiter et purifier les eaux usées avant leur rejet dans l'environnement.

Les eaux usées proviennent des activités domestiques, industrielles, agricoles et pluviales et contiennent divers polluants, y compris des substances organiques, des produits chimiques, et des microorganismes pathogènes.

L’objectif de l’assainissement des eaux est de protéger la santé publique et l’environnement en éliminant les polluants des eaux usées avant qu’elles ne soient rejetées dans les cours d’eau, les lacs ou les mers, contribuant ainsi à la conservation des ressources en eau et à la protection des écosystèmes aquatiques.

L'assainissement collectif

L'assainissement non collectif

Réutilisation des eaux usées et traitées

Le prix de l'assainissement

Les bonnes pratiques

L’assainissement collectif (AC) et l’assainissement non collectif (ANC)

L’assainissement collectif consiste à collecter et à traiter les eaux usées par le biais d’un réseau public de canalisations (les égouts) qui les acheminent vers une station d’épuration centralisée.

Ce type d’installation est adapté aux zones urbaines et densément peuplées où il est économiquement et techniquement viable de construire et de maintenir un réseau de canalisations.

L’assainissement collectif est géré par des services publics ou des entreprises délégataires. Les coûts sont partagés par les usagers via des taxes et redevances.

L’assainissement non collectif concerne les installations individuelles ou groupées de traitement des eaux usées, souvent situées dans des zones rurales ou des habitations isolées où le raccordement à un réseau public est impraticable ou trop coûteux.

Il comprend des dispositifs tels que des fosses septiques, des micro-stations d’épuration, des filtres à sable ou des dispositifs d’épandage.

L’assainissement non collectif est géré par les propriétaires des installations. Les autorités publiques exercent un contrôle et fournissent des conseils ou des services d’inspection et d’entretien.

Pour aller plus loin

Ce zonage a pour objet d’identifier les zones d’assainissement collectif et non collectif, ainsi que les zones et mesures visant à limiter l’imperméabilisation des sols et à assurer la maîtrise du débit, de l’écoulement des eaux pluviales et du ruissellement.

Élaborés par les communes ou par leurs établissements publics, un zonage d'assainissement est une démarche de planification territoriale visant à définir les zones géographiques où les types d'assainissement appropriés seront mis en œuvre. Cette planification permet de déterminer si une zone sera desservie par un système d'assainissement collectif ou non collectif, en fonction des caractéristiques locales et des contraintes techniques et économiques.

Les objectifs du zonage d'Assainissement

Optimiser les infrastructures : Assurer une gestion efficace des eaux usées en utilisant des infrastructures adaptées aux besoins et aux contraintes locales.
Protéger l'environnement: Prévenir la pollution des sols et des ressources en eau en choisissant des systèmes d'assainissement adaptés.
Répondre aux exigences réglementaires : Respecter les réglementations nationales et locales en matière d'assainissement et de protection de l'environnement.
Planifier le développement urbain: Intégrer les infrastructures d'assainissement dans les plans d'urbanisme pour accompagner le développement harmonieux des territoires

C’est un document de planification stratégique qui établit une vision à long terme pour la gestion des eaux usées et des eaux pluviales d'un territoire.

Le SDA définit un programme pluriannuel et hiérarchisé d’actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement du système d’assainissement collectif des eaux usées, qui comprend le réseau et la station de traitement

Il guide les actions des collectivités locales pour développer, rénover, et maintenir les infrastructures d'assainissement de manière cohérente et efficace.

Il vise ainsi à :

Protéger les milieux aquatiques et préserver les usages par l’amélioration de l’efficacité du système d’assainissement dans sa globalité, en réduisant les rejets de pollution dans le milieu naturel et en cherchant à garantir son efficacité dans la durée,
Optimiser les coûts d’exploitation, il s’appuie ainsi sur une étude de diagnostic afin d’évaluer les besoins actuels et futurs et analyser les besoins en matière d'assainissement en fonction de la population actuelle et des projections de croissance démographique.

Le SDA Identifie les enjeux environnementaux (prévenir la pollution des sols, des cours d'eau, et des nappes phréatiques) et optimise les infrastructures existantes (améliorer l'efficacité et la performance des systèmes actuels de collecte et de traitement des eaux usées.

C’est surtout, un outil de planification des investissements pour prioriser les projets en fonction des besoins, des risques, et des capacités de financement des collectivités

Le schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées | Outils de l'aménagement (cerema.fr)

Un système d’assainissement qui ne fonctionne pas ou mal rejette dans les milieux aquatiques des pollutions qui dégradent ces milieux.

Ainsi, la conformité des systèmes d’assainissement des eaux usées constitue une priorité dans l’objectif d’améliorer de la qualité des cours d’eau et d’atteindre les objectifs environnementaux fixés par les réglementations au niveau national et européen.

La réglementation en vigueur impose aux maitres d’ouvrage compétents un suivi réglementaire des systèmes d’assainissement : réseau, pompe de relevage, déversoir d’orage, station de traitement, etc….

L’objectif est de maintenir une bonne connaissance patrimoniale et de garantir de bonnes performances des systèmes d’assainissement.  

Pour aller plus loin : l’arrêté du 21/07/15 relatif aux systèmes d'assainissement collectif et aux installations d'assainissement non collectif