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Plan de Prévention 21-06-2018
Plan de Prévention

Du 9 juillet au 15 septembre 2018 Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des routes départementales des Vosges deuxième échéance est mis à disposition du public pendant une durée minimale de deux mois, conformément à l’article R572-9 du Code de l’Environnement. Consulter l'avis de mis à disposition Consulter le dossier

Commune du Valtin 18-05-2018
Commune du Valtin

Du 26 mai au 25 juin 2018 avant 16h. Relatif aux travaux d’aménagement du Col de la SCHLUCHT sur le territoire de la commune du VALTIN (88). Consulter les documents en ligne Avis de participation du public  

Commune de Vaubexy 10-04-2018
Commune de Vaubexy

Du 4 mai au 4 juin 2018 avant 10h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de Vaubexy. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Rapport du commissaire enquêteur

Commune de Chaumousey 10-04-2018
Commune de Chaumousey

Du 4 mai au 4 juin 2018 avant 16h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de Chaumousey. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Rapport du commissaire enquêteur

Commune de Rouvres-en-Xaintois 10-04-2018
Commune de Rouvres-en-Xaintois

Du 4 mai au 4 juin 2018 avant 15h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de Rouvres-en-Xaintois. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Commune de Jeanménil 10-04-2018
Commune de Jeanménil

Du 4 mai au 5 juin 2018 avant 16h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune de Jeanménil. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur Rapport d’enquête

Communes des Ableuvenettes 10-04-2018
Communes des Ableuvenettes

Du 4 mai au 4 juin 2018 avant 11h. Relatif au projet d'aménagement foncier et au programme de travaux connexes de la commune des Ableuvenettes. Voir l'enquête en ligne Avis d'enquête publique Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur Rapport du Commissaire Enquêteur

Commune de XXX 05-01-2018
Commune de XXX

Du XX mois au XX mois 20XX avant 16h. Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier intercommunal des communes de Remicourt et Thiraucourt. Avis d'enquête publique Voir l'enquête publique  

Commune du Roulier-Devant-Bruyères 05-01-2018
Commune du Roulier-Devant-Bruyères

Du 26 janvier au 26 février 2018 avant 16h. Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier de la commune du Roulier-Devant-Bruyères. Voir l'enquête publique Avis d'enquête publique Conclusions du commissaire enquêteur

Commune de XXX (2) 02-08-2017
Commune de XXX (2)

Du XX janvier au XX décembre 2017 avant 16h. Relatif à la définition de ... Avis d'enquête publique Rapport du commissaire enquêteur

Commune de Remicourt et Thiraucourt 02-08-2017
Commune de Remicourt et Thiraucourt

Du 27 janvier au 27 février 2017 avant 16h. Relatif à la définition du périmètre d’aménagement foncier intercommunal des communes de Remicourt et Thiraucourt Avis d'enquête publique Rapport du commissaire enquêteur

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